Mentions légales
Informations relatives à l’éditeur
Votre Village
www.votre-village.fr est le site officiel de Votre Village, dont la mairie est située :
Place de la République
12345 Votre Village
Tél. : +33 (0)1 23 45 67 89
Directeur de Publication
Prénom Nom, maire de Votre Village
Responsable technique
Plateaux numériques
Hébergeur
Tous les contenus du site sont actuellement hébergés sur le dépôt GitLab suivant :
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à nous contacter.
Conception et développement
Plateaux numériques
Email :
contact@plateauxnumeriques.fr
Site web :
plateaux-numeriques.fr
Droits d’auteurs
Contenus éditoriaux
Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés sur le site votre-village.fr n’est pas soumise à une autorisation préalable. Cette utilisation doit néanmoins mentionner explicitement et obligatoirement la référence au village de Votre Village, ainsi que l’url du site source de l’article. Les utilisateurs des contenus éditoriaux du site votre-village.fr informeront la mairie de l’usage qui en a été fait.
Photos et images
Les photos, images fixes et animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable sollicitée auprès de la mairie. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright du village de Votre Village ou celui indiqué au moment de l’autorisation par la mairie.
La reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d’images dans un but commercial ou publicitaire n’est pas autorisée.
Liens hypertextes
Les liens pointant vers la page d’accueil ou l’une des pages du site votre-village.fr peuvent être établis sans autorisation préalable. Dans ce cas la mention explicite du lien “Site de Votre Village” sera faite pour informer l’internaute de la teneur du lien. Cette autorisation tacite n’est pas valable pour les sites ayant un but commercial ou publicitaire voulant ainsi se prévaloir de la référence de Votre Village. Elle ne s’applique pas non plus aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Liens vers les documents
Il est recommandé de ne pas pointer directement vers les documents téléchargeables du site (plaquettes, formulaires…) mais de pointer vers les pages les contenant. Le village de Votre Village ne saurait être tenu responsable de l’utilisation abusive qui serait faite des contenus éditoriaux, photos, images, liens et documents hors des sites dont il est l’éditeur.
Statistiques
Le site du village de Votre Village utilise Simple Analytics pour collecter des statistiques anonymes sur son utilisation par les internautes (pages consultées, nombre de visiteurs, navigateurs utilisés…). Ces données nous permettent d’améliorer votre accès aux informations. Aucun cookie n’est déposé sur votre ordinateur.
Traitement des données personnelles
Droit d’accès, de modification et de suppression aux informations vous concernant
Vous disposez d’un droit d’accès aux données personnelles collectées, à leur rectification, à leur suppression lorsque celles-ci ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Vous pouvez vous opposer au traitement de vos données pour motif légitime. Pour exercer vos droits vous pouvez, écrire à Mairie, Rue des Cévennes, 07520 Votre Village. Vous pouvez aussi vous adresser à l’équipe municipale de Votre Village par courrier (adresse de la Mairie) ou par mail à l’adresse : mairie@votre-village.fr